Déposée le 25 février 1994 par COHEN-ADDAD Yves et PIGNATEL Marie-Claire (NICKO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DEAUVILLE CONFERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-14 du 8 avril 1994.
Les déposants sont COHEN-ADDAD Yves, domicilié(e) 70, rue Georges-Méliès, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France et PIGNATEL Marie-Claire (NICKO), domicilié(e) 34, rue de Montreuil, 75011 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME PIGNATEL Marie-Claire - France.
La marque DEAUVILLE CONFERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COHEN-ADDAD Yves - 70, rue Georges-Méliès, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS - France
PIGNATEL Marie-Claire (NICKO) - 34, rue de Montreuil, 75011 PARIS - France
MME PIGNATEL Marie-Claire - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03
Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14
Appareils et Instruments Scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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